Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location avec option d'achat (LOA) et acquisition de véhicules particuliers - Relance des Lots n°2, n°4 et n°5
- Contracting authority
- HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE (Belfort)
- Location
- Territoire de Belfort, France
- Notice type
- cn-standard
- Contract type
- Supplies
- Procedure
- open
- Estimated value
- €710,000
- Published
- Oct 22, 2026
- Submission deadline
- Nov 26, 2026, 1:00 PM UTC
- CPV category
- 34100000 Motor vehicles
The marker shows the region of the contract, not an exact address.
Description
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 710000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation fait suite à la procédure formalisée n° GHT-2026-028 portant sur la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers. Les lots n°2 et n°4 de cette précédente consultation ont été déclarés infructueux en raison de l'absence d'offre remise dans les délais impartis. Le lot n°5 n'a pas pu être attribué, l'unique offre reçue ayant été déclarée irrégulière à l'issue de son analyse. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules particuliers (VP) et de véhicules utilitaires légers (VUL) destinés aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Nord Franche-Comté (GHT Nord Franche-Comté). Il comprend : - Lot 1 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules particuliers thermiques sans maintenance ; - Lot 2 : location avec option d'achat (LOA) de véhicules utilitaires légers thermiques sans maintenance ; - Lot 3 : acquisition de deux véhicules particuliers de segment B. L'offre de base porte sur deux véhicules neufs. Les variantes autorisées permettent de proposer un véhicule neuf et un véhicule d'occasion récente ou deux véhicules d'occasion récente, dans les conditions définies au DCE. Les prestations comprennent, selon les lots concernés, les opérations administratives liées à la mise en circulation, la livraison, les garanties, le suivi contractuel et les éventuels aménagements prévus aux documents du marché
Read this notice in your language
Original language: French. The text above is the original notice.
Published by the source (TED)
France – Motor vehicles – Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location avec option d'achat (LOA) et acquisition de véhicules particuliers - Relance des Lots n°2, n°4 et n°5
Only the title is translated. The description exists in the original language.
Open the official page in this language
A translation helps you read a notice. It has no legal value: only the original official notice counts.
Related notices
- Fourniture de véhicules particuliers et utilitaires légers en location avec option d'achat (LOA) et acquisition de véhi… (Contract notice, BOAMP, Oct 22, 2026)