Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins
- Contracting authority
- Conseil départemental Meurthe et Moselle (Nancy)
- Location
- Meurthe-et-Moselle, France
- Notice type
- cn-standard
- Contract type
- Supplies
- Procedure
- open
- Published
- Oct 22, 2026
- Submission deadline
- Nov 23, 2026, 3:00 PM UTC
- CPV category
- 34300000 Parts and accessories for vehicles and their engines
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Description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de notification du contrat à cette date, et tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/27. Cet accord-cadre est composé de 3 lots faisant chacun l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes : - Lot 01 - Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault: 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat. - Lot 02 - Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA : 125 000 euros HT maximum pour un an, soit 500 000 euros HT maximum. - Lot 03 - Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux : 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat. Conformément à l'article L 2112-2 du code de la commande publique, ce marché comporte une clause obligatoire d'insertion
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France – Parts and accessories for vehicles and their engines – Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins
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